Valve pour fluide

Brevet suisse · CH654391 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH654391
Numéro de demande
CH003273/1983
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 1983
Publié
14 févr. 1986
Délivré
14 févr. 1986
Radié
30 juin 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 51/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

  2. 14 févr. 1986

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1986

Parties

Titulaire

Honeywell Lucifer S.A.

16,ch. du Faubourg-de-Cruseilles, 1227 Carouge GE

Mandataire

Pierre Ardin & Cie Ingénieurs-conseils

Case postale, 1211 Genève 1

Inventeur

Jungen, Hans-Ulrich

Chancy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.