Appareil à percussion
Brevet suisse · CH654513 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH654513
- Numéro de demande
- CH005962/1983
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 1983
- Publié
- 28 févr. 1986
- Délivré
- 28 févr. 1986
- Radié
- 3 nov. 2003
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B25D 17/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 nov. 2003
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003
- 31 juil. 1998
Transféré
- Titulaire
- Pamag AG, Industriestrasse, 8890 Flums → Von Arx AG, Gelterkinderstrasse 24, 4450 Sissach
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1998
- 28 févr. 1986
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1986
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.