Viseur à laser d'une arme à feu

Brevet suisse · CH654655 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH654655
Numéro de demande
CH006446/1983
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 1983
Publié
28 févr. 1986
Délivré
28 févr. 1986
Radié
31 déc. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41G 1/34 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 28 févr. 1986

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1986

Parties

Titulaire

JESA SA

J. Egger S.A.

9, route du Petit-Moncor, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

William Blanc & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Egger, Erwin

Bulle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.