Barrette pour montre-bracelet

Brevet suisse · CH654714 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH654714
Numéro de demande
CH002580/1984
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 1984
Publié
14 mars 1986
Délivré
15 sept. 1986
Radié
31 mai 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 37/16 (2006.01)
A44C 5/14 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

  2. 15 sept. 1986

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1986

  3. 14 mars 1986

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1986

Parties

Titulaire

Gay Frères SA

Gay Frères S.A.

12, rue des Glacis-de-Rive, 1207 Genève 3

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Gay, Jacques Hubert

Genève 3

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.