Luftsprudelmatte

Brevet suisse · CH654739 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH654739
Numéro de demande
CH002396/1982
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 1982
Publié
14 mars 1986
Délivré
14 mars 1986
Radié
30 avr. 1987
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61H 33/02 (2006.01)
A61H 37/00 (2006.01)
Priorité
DE A3116199 23.04.1981
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 14 mars 1986

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1986

Parties

Titulaire

Peter Baumann

Konstanz, DE

Inventeur

Baumann, Peter

Niederhelfenschwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.