Fungizide und ihre Verwendung

Brevet suisse · CH654979 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH654979
Numéro de demande
CH000209/1983
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 1983
Publié
27 mars 1986
Délivré
27 mars 1986
Radié
13 janv. 2003
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A01N 37/22 (2006.01)
A01N 37/28 (2006.01)
A01N 47/34 (2006.01)
A01N 59/06 (2006.01)
Priorité
GB A8202125 26.01.1982
GB A8231012 29.10.1982
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 2003

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

  2. 15 mai 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  3. 27 mars 1986

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1986

Parties

Titulaire

Novartis AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Inventeur

Devoise, André (-Lambert)

Tagolsheim, FR

Gisi, Ulrich, Dr.

Wenslingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.