Micromoteur électrique sans balais

Brevet suisse · CH655209 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH655209
Numéro de demande
CH005685/1982
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 1982
Publié
27 mars 1986
Délivré
27 mars 1986
Radié
30 sept. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 21/14 (2006.01)
H02K 5/16 (2006.01)
Priorité
FR A81 18980 08.10.1981
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 27 mars 1986

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1986

Parties

Titulaire

Kollmorgen Corporation

10 Mill Pond Lane, Simsbury/CT, US

Mandataire

Patentanwalts-Bureau-Isler AG

Patentanwalts-Bureau Isler AG

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8006 Zürich

Inventeur

Tardieu, Pierre Raymond

Châteauneuf-sur-Sarthe, FR

Mulet, Yves Henri (-Marquis)

Le Lion d'Angers, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.