Montre-bracelet universelle

Brevet suisse · CH655221 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH655221
Numéro de demande
CH001580/1984
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 1984
Publié
15 avr. 1986
Délivré
15 oct. 1986
Radié
31 mars 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 19/22 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 oct. 1986

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1986

  3. 15 avr. 1986

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.