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Brevet suisse · CH655228 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH655228
Numéro de demande
CH002521/1981
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 1981
Publié
15 avr. 1986
Délivré
15 avr. 1986
Radié
14 avr. 2001
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A23G 9/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2001

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2001

  2. 15 avr. 1986

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.