Chloracetamide
Brevet suisse · CH655312 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH655312
- Numéro de demande
- CH000536/1983
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 1983
- Publié
- 15 avr. 1986
- Délivré
- 15 avr. 1986
- Radié
- 30 janv. 2003
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C07D 247/00 (2006.01)C07D 275/02 (2006.01)C07D 333/36 (2006.01)A01N 43/00 (2006.01)
- Priorité
- GB A8203636 09.02.1982GB A8226006 13.09.1982
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Certificats complémentaires de protection
Un certificat prolonge la protection du brevet pour un médicament ou un produit phytosanitaire autorisé en Suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2003
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003
- 15 juil. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Wann, Patentanwaltsbüro, Inhaber Klaus Schmauder, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997
- 13 juin 1997
Transféré
- Titulaire
- Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel → BASF Aktiengesellschaft, 67056 Ludwigshafen, Allemagne
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997
- 15 avr. 1986
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1986
Parties
Titulaire
BASF Aktiengesellschaft
67056 Ludwigshafen, DE
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.