Dispositif de commande pour déplacer un organe

Brevet suisse · CH655366 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH655366
Numéro de demande
CH004770/1983
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 1983
Publié
15 avr. 1986
Délivré
15 avr. 1986
Radié
31 août 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 11/08 (2006.01)
F16K 31/163 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

  2. 15 avr. 1986

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1986

Parties

Titulaire

Honeywell Lucifer S.A.

16,ch. du Faubourg-de-Cruseilles, 1227 Carouge GE

Mandataire

Pierre Ardin & Cie Ingénieurs-conseils

Case postale, 1211 Genève 1

Inventeur

Livet, Jean

Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.