Robinet d'arrêt

Brevet suisse · CH655370 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH655370
Numéro de demande
CH005981/1983
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 1983
Publié
15 avr. 1986
Délivré
15 avr. 1986
Radié
30 nov. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 3/314 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000

  2. 15 juil. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Kugler, Fonderie et Robinetterie, S.A., 19, avenue de la Jonction, Case postale 240, 1211 Genève 8 → KUGLER ROBINETTERIE SA., Chemin Barde 1, Vernier

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  3. 15 avr. 1986

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1986

Parties

Titulaire

Kugler Robinetterie SA

KUGLER ROBINETTERIE SA.

Chemin Barde 1, Vernier

Radiée du registre

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Dubouloz, Gérard

Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.