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Brevet suisse · CH655545 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH655545
Numéro de demande
CH006209/1983
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 1983
Publié
30 avr. 1986
Délivré
30 avr. 1986
Radié
30 nov. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 9/208 (1985.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

  2. 30 avr. 1986

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1986

Parties

Titulaire

Toso Kabushiki Kaisha

4-9, Shinkawa 1-chome, Chuo-ku/Tokyo, JP

Mandataire

Moinas & Cie.

Moinas & Cie

42, rue Plantamour, 1201 Genève

Inventeur

Mase, Ryoichi

Chuo-ku/Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.