Réducteur mécanique
Brevet suisse · CH655554 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH655554
- Numéro de demande
- CH001039/1984
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 1984
- Publié
- 30 avr. 1986
- Délivré
- 30 avr. 1986
- Radié
- 31 mars 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 1/24 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001
- 30 avr. 1986
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1986
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.