Fixation de sécurité d'un ski

Brevet suisse · CH655668 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH655668
Numéro de demande
CH005314/1983
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 1983
Publié
15 mai 1986
Délivré
15 mai 1986
Radié
30 sept. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/08 (2006.01)
Priorité
FR A82 17013 04.10.1982
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 mai 1986

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1986

Parties

Titulaire

Salomon S.A.

Metz Tessy, Lieu dit La Ravoire, Pringy, FR

Mandataire

François Hagry

1226 Thônex

Inventeur

Nerrinck, Bernard

Seynod, FR

Dimier, Jean-Pierre

Rumilly, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.