Zweirädrige Transportkarre

Brevet suisse · CH655696 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH655696
Numéro de demande
CH000957/1981
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 1981
Publié
15 mai 1986
Délivré
15 mai 1986
Radié
12 févr. 2001
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B62B 1/18 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2001

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001

  2. 15 mai 1986

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.