Durchlaufwinde
Brevet suisse · CH655708 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH655708
- Numéro de demande
- CH001089/1982
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 1982
- Publié
- 15 mai 1986
- Délivré
- 15 mai 1986
- Radié
- 29 févr. 1988
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66D 1/36 (2006.01)
- Priorité
- DE A3142329 24.10.1981
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 15 mai 1986
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1986
Parties
Titulaire
Inventeur
Frommherz, Egon
Steinen/Lörrach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.