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Brevet suisse · CH655931 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH655931
Numéro de demande
CH006070/1983
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 1983
Publié
30 mai 1986
Délivré
30 mai 1986
Radié
30 nov. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 263/04 (2006.01)
C07D 413/06 (2006.01)
A61K 31/42 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 mai 1986

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.