Roue de véhicule
Brevet suisse · CH656096 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH656096
- Numéro de demande
- CH001157/1984
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 1984
- Publié
- 13 juin 1986
- Délivré
- 13 juin 1986
- Radié
- 31 mars 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60B 11/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999
- 15 janv. 1998
Transféré
- Titulaire
- JJD S.A., 66, rue Rothschild, 1202 Genève → Creidif S.A., Avgda. de les Escoles 16, Les Escaldes, Andorre
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998
- 15 janv. 1998
Transféré
- Titulaire
- Creidif S.A., Avgda. de les Escoles 16, Les Escaldes, Andorre → Advance Tire Systems Inc., Suite 506-540, Burrard Street, Vancouver/BC, Canada
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998
- 15 janv. 1998
Transféré
- Titulaire
- Advance Tire Systems Inc., Suite 506-540, Burrard Street, Vancouver/BC, Canada → Shalin Sdn Bhd, No. 8, Jalan Telawi Dua, Bangsar Barn, 59100 Kuala Lumpur, Malaisie
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998
- 13 juin 1986
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.