Rotationstabilisiertes Uebungsgeschoss
Brevet suisse · CH656218 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH656218
- Numéro de demande
- CH000417/1982
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 1982
- Publié
- 13 juin 1986
- Délivré
- 13 juin 1986
- Radié
- 21 janv. 2002
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F42B 13/20 (1985.01)F42B 13/32 (1985.01)
- Priorité
- SE A8100385 23.01.1981
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2002
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002
- 13 juin 1986
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.