Véhicule motorisé suspendu

Brevet suisse · CH656357 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH656357
Numéro de demande
CH003747/1983
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 1983
Publié
30 juin 1986
Délivré
30 juin 1986
Radié
3 juil. 2003
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B61B 3/02 (2006.01)
B61B 7/06 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2003

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003

  2. 15 mai 1998

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Aerobus of Texas Inc., 811 Rusk, Suite 1750, Houston/TX, Etats-Unis d'Amérique → Aerobus International, Inc., 811 Rush, Suite 1750, Houston/TX 77002-2814, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998

  3. 30 juin 1986

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1986

Parties

Titulaire

Aerobus International, Inc.

811 Rush, Suite 1750, Houston/TX 77002-2814, US

Inventeur

Dalliard, Fernand

Villeneuve

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.