Polyolester, deren Herstellung und Verwendung

Brevet suisse · CH656884 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH656884
Numéro de demande
CH004671/1983
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 1983
Publié
31 juil. 1986
Délivré
31 juil. 1986
Radié
25 août 2003
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C08G 63/02 (2006.01)
A61K 9/58 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Certificats complémentaires de protection

Un certificat prolonge la protection du brevet pour un médicament ou un produit phytosanitaire autorisé en Suisse.

Octreotide

C656884/02 · Médicament · Demande · Protection du 26 août 2003 au 25 août 2008

Autorisation 53161 (IKS, 29 août 1995)

Radié, Retiré
Bromocriptin

C656884/01 · Médicament · Demande · Protection du 26 août 2003 au 25 août 2008

Autorisation 52451 (IKS, 21 févr. 1994)

Radié, Retiré

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2003

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003

  2. 15 mai 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  3. 31 juil. 1986

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1986

Parties

Titulaire

Novartis AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Inventeur

Brich, Zdenek, Dr.

Binningen

Kissel, Thomas, Dr.

Ehrenkirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.