Frein électromagnétique

Brevet suisse · CH656927 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH656927
Numéro de demande
CH000330/1984
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 1984
Publié
31 juil. 1986
Délivré
31 juil. 1986
Radié
31 janv. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 65/04 (2006.01)
Priorité
US A461115 26.01.1983
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

  2. 31 juil. 1986

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1986

Parties

Titulaire

Dana Corporation

4500 Dorr Street, Toledo/OH, US

Inventeur

Wruk, Thomas J.

Belvidere/IL, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.