Elastische Kniebandage
Brevet suisse · CH657044 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH657044
- Numéro de demande
- CH003270/1982
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 1982
- Publié
- 15 août 1986
- Délivré
- 15 août 1986
- Radié
- 26 mai 2002
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61F 13/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2002
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2002
- 14 mars 1997
Transféré
- Titulaire
- Senn & Co. AG, St. Johannsvorstadt 17, 4004 Basel → Peter Müller GmbH, Nägelestrasse 29, 72461 Albstadt, Allemagne
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997
- 15 août 1986
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.