Gewindeschneidkopf

Brevet suisse · CH657078 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH657078
Numéro de demande
CH004152/1982
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 1982
Publié
15 août 1986
Délivré
15 août 1986
Radié
31 juil. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23G 5/10 (2006.01)
F16D 11/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  2. 15 août 1986

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.