Enrouleur de voile pour bateau

Brevet suisse · CH657101 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH657101
Numéro de demande
CH003638/1984
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 1984
Publié
15 août 1986
Délivré
15 août 1986
Radié
31 juil. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63H 9/08 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 août 1986

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1986

Parties

Titulaire

Nirvana Espar Systems S.A.

Rue du Parc, 1400 Yverdon

Mandataire

Soprintel S.A.

23-25, av. Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds

Inventeur

Montandon, Daniel

Yverdon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.