Cassette à ruban encreur

Brevet suisse · CH657321 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH657321
Numéro de demande
CH001061/1984
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 1984
Publié
29 août 1986
Délivré
29 août 1986
Radié
1 mars 2004
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B41J 32/00 (2006.01)
Priorité
JP A58-35290 04.03.1983
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2004

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

  2. 29 août 1986

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1986

Parties

Titulaire

Epson Corporation

4-1, 2-chome, Nishi-shinjuku, Shinjuku-ku/Tokyo-to, JP

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Nakamura, Osamu

Shiojiri-shi/Nagano-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.