Schiebetüre mit einer Haltevorrichtung
Brevet suisse · CH657415 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH657415
- Numéro de demande
- CH005202/1982
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 1982
- Publié
- 29 août 1986
- Délivré
- 29 août 1986
- Radié
- 31 août 2002
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E05C 19/06 (2006.01)E05D 15/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2002
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002
- 29 août 1986
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1986
Parties
Titulaire
Karl Haab
6343 Rotkreuz
Otto Haab
8932 Mettmenstetten
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.