Schiebetüre mit einer Haltevorrichtung

Brevet suisse · CH657415 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH657415
Numéro de demande
CH005202/1982
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 1982
Publié
29 août 1986
Délivré
29 août 1986
Radié
31 août 2002
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E05C 19/06 (2006.01)
E05D 15/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2002

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

  2. 29 août 1986

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1986

Parties

Titulaire

Karl Haab

6343 Rotkreuz

Otto Haab

8932 Mettmenstetten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.