Abzugshaube für einen offenen Kamin
Brevet suisse · CH657441 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH657441
- Numéro de demande
- CH005530/1982
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 1982
- Publié
- 29 août 1986
- Délivré
- 29 août 1986
- Radié
- 30 sept. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24B 1/189 (2006.01)
- Priorité
- DE A3145273 14.11.1981
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996
- 29 août 1986
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1986
Parties
Inventeur
Hintermann, Marcel
Hartheim, DE
Hoenes, Clement
Arlesheim
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.