Support pour instrument de mesure

Brevet suisse · CH657741 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH657741
Numéro de demande
CH000197/1984
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 1984
Publié
30 sept. 1986
Délivré
31 mars 1987
Radié
16 janv. 2004
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 37/16 (2006.01)
G04B 37/00 (2006.01)
G01D 11/30 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2004

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  2. 31 mars 1987

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1987

  3. 30 sept. 1986

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.