Wellen-Endschalter
Brevet suisse · CH657939 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH657939
- Numéro de demande
- CH002026/1981
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 1981
- Publié
- 30 sept. 1986
- Délivré
- 30 sept. 1986
- Radié
- 31 mars 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 19/18 (2006.01)
- Priorité
- DE A3011706 26.03.1980
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 nov. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998
- 15 oct. 1997
Transféré
- Titulaire
- elero Antriebs- und, Sonnenschutztechnik, GmbH & Co. KG, Leibnizstrasse 10-13, Kirchheim-Teck, Allemagne → elero GmbH, Linsenhofer Strasse 59-63, 72660 Beuren, Allemagne
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997
- 30 sept. 1986
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1986
Parties
Inventeur
Palesch, Edwin
Lenningen 2, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.