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Brevet suisse · CH657960 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH657960
Numéro de demande
CH001482/1984
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 1984
Publié
15 oct. 1986
Délivré
15 avr. 1987
Radié
22 mars 2004
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H02P 8/00 (2006.01)
G04C 3/14 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2004

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004

  2. 15 avr. 1987

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1987

  3. 15 oct. 1986

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1986

Parties

Titulaire

ASULAB SA

Asulab S.A.

6, faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Radiée du registre

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A.

Passage Max-Meuron 6/8, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Bui, Ngoc Chau

Fontaines

Gete, Henri

Les Hauts-Geneveys

Robert, Jean-Claude (-Grandpierre)

Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.