Luminaire de forme allongée

Brevet suisse · CH658115 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH658115
Numéro de demande
CH002383/1984
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 1984
Publié
15 oct. 1986
Délivré
15 oct. 1986
Radié
31 mai 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21P 1/00 (1995.01)
F21S 3/00 (1995.01)
F21V 13/04 (2006.01)
F21V 23/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 oct. 1986

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.