Ouvrage de construction
Brevet suisse · CH658281 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH658281
- Numéro de demande
- CH003722/1984
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 1984
- Publié
- 31 oct. 1986
- Délivré
- 31 oct. 1986
- Radié
- 1 août 2004
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E04B 5/12 (2006.01)E04B 5/23 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2004
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004
- 29 déc. 2000
Transféré
- Titulaire
- Robert Haldi, 20, route du Prieur, 1257 Landecy → HALDI' Sàrl, 4, Bd des Promenades, 1227 Carouge
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2000
- 29 déc. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Jean S. Robert, Ing.-conseil, 51, route du Prieur, 1257 Landecy (Genève) → Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2000
- 31 oct. 1986
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1986
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.