Fixation de sécurité d'un ski
Brevet suisse · CH658397 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH658397
- Numéro de demande
- CH001590/1984
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 1984
- Publié
- 14 nov. 1986
- Délivré
- 14 nov. 1986
- Radié
- 31 mars 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 9/08 (2006.01)
- Priorité
- FR A83 05309 31.03.1983
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 14 nov. 1986
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1986
Parties
Mandataire
Inventeur
Pascal, Roger
Annecy-le-Vieux, FR
Rullier, Pierre
Annecy, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.