Appareil pour l'application de rayons

Brevet suisse · CH658598 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH658598
Numéro de demande
CH003882/1984
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 1984
Publié
28 nov. 1986
Délivré
28 nov. 1986
Radié
31 août 1987
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 5/01 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 28 nov. 1986

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1986

Parties

Titulaire

Pierre Chamay

1232 Confignon

Gabriel Bernaz

1233 Lully GE

Mandataire

Jean S. Robert Ing.-conseil

1257 Landecy (Genève)

Inventeur

Chamay, Pierre

Confignon

Bernaz, Gabriel

Lully GE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.