Montre astronomique
Brevet suisse · CH658763 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH658763
- Numéro de demande
- CH000986/1985
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 1985
- Publié
- 15 déc. 1986
- Délivré
- 15 juin 1987
- Radié
- 31 mars 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 19/26 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996
- 15 juin 1987
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1987
- 15 déc. 1986
Demande publiée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1986
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.