Porte-craie

Brevet suisse · CH658829 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH658829
Numéro de demande
CH004919/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 1985
Publié
15 déc. 1986
Délivré
15 déc. 1986
Radié
30 nov. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B43K 23/00 (2006.01)
B43L 21/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

  2. 15 déc. 1986

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1986

Parties

Titulaire

Jean-Jacques Kunzi

1022 Chavannes-près-Renens

Georges Kunzi

1800 Vevey

Inventeur

Kunzi, Jean-Jacques

Chavannes-près-Renens

Kunzi, Georges

Vevey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.