Dispositif de fermeture de récipient
Brevet suisse · CH658846 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH658846
- Numéro de demande
- CH001431/1984
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 1984
- Publié
- 15 déc. 1986
- Délivré
- 15 déc. 1986
- Radié
- 31 mars 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 47/36 (2006.01)
- Priorité
- US A476999 21.03.1983
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 15 déc. 1986
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.