Groupe moteur à combustion interne

Brevet suisse · CH658884 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH658884
Numéro de demande
CH004707/1984
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 1984
Publié
15 déc. 1986
Délivré
15 déc. 1986
Radié
31 oct. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02B 37/12 (2006.01)
F02D 33/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 déc. 1986

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1986

Parties

Titulaire

Institut Cerac S.A.

Chemin des Larges Pièces, 1024 Ecublens VD

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Hartwig, Carl Sverker Magnusson

Täby, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.