Robinet mitigeur d'eau

Brevet suisse · CH658894 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH658894
Numéro de demande
CH001343/1984
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 1984
Publié
15 déc. 1986
Délivré
15 déc. 1986
Radié
31 mars 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 11/10 (2006.01)
F16K 21/16 (2006.01)
Priorité
JP A58-46878 18.03.1983
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 déc. 1986

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1986

Parties

Titulaire

Kitamuragokin Ind. Co., Ltd.

Kitamuragokin Ind. Co., Ltd

868 Tominaga, Miyama-cho, Yamagata-gun/Gifu Pref., JP

Mandataire

Katzarov SA

Katzarov S.A.

19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

Inventeur

Kitamura, Yoshiaki

Yamagata-gun/Gifu-ken, JP

Kitamura, Yamagushi

Yamagata-gun/Gifu-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.