Circuit de mesure et son utilisation

Brevet suisse · CH658908 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH658908
Numéro de demande
CH004863/1983
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 1983
Publié
15 déc. 1986
Délivré
15 déc. 1986
Radié
5 sept. 2003
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01H 11/08 (2006.01)
G01R 31/08 (2006.01)
H04B 3/46 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2003

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003

  2. 15 déc. 1986

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1986

Parties

Titulaire

Vibro-Meter S.A.

4, route de Moncor B.P. 1071, 1700 Fribourg

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Postfach 2614, 3001 Bern

Inventeur

Broillet, Bernard

Fribourg

Floyd, Mervyn

Fribourg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.