Installation d'alarme d'incendie
Brevet suisse · CH658924 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH658924
- Numéro de demande
- CH002446/1984
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 1984
- Publié
- 15 déc. 1986
- Délivré
- 15 déc. 1986
- Radié
- 31 mai 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 17/06 (2006.01)
- Priorité
- JP U58-75145 19.05.1983JP A58-173701 20.09.1983
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999
- 15 déc. 1986
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1986
Parties
Titulaire
Inventeur
Haruchika, Machida
Sagamihara-shi/Kanagawa-ken, JP
Sadataka, Yuchi
Sagamihara-shi/Kanagawa-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.