Installation d'alarme d'incendie

Brevet suisse · CH658924 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH658924
Numéro de demande
CH002446/1984
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 1984
Publié
15 déc. 1986
Délivré
15 déc. 1986
Radié
31 mai 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 17/06 (2006.01)
Priorité
JP U58-75145 19.05.1983
JP A58-173701 20.09.1983
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  2. 15 déc. 1986

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1986

Parties

Inventeur

Haruchika, Machida

Sagamihara-shi/Kanagawa-ken, JP

Sadataka, Yuchi

Sagamihara-shi/Kanagawa-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.