Fixation de sécurité pour ski

Brevet suisse · CH659188 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH659188
Numéro de demande
CH002332/1984
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 1984
Publié
15 janv. 1987
Délivré
15 janv. 1987
Radié
31 mai 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/08 (2006.01)
Priorité
FR A83 08068 16.05.1983
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 janv. 1987

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1987

Parties

Titulaire

Salomon S.A.

Chemin de la Prairie Prolongé Boîte postale 454, Annecy, FR

Mandataire

François Hagry

1226 Thônex

Inventeur

Boussemart, Jean-Pierre

Choisy, FR

Vuarier, Dominique

Annecy-le-Vieux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.