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Brevet suisse · CH659214 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH659214
- Numéro de demande
- CH005585/1982
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 1982
- Publié
- 15 janv. 1987
- Délivré
- 15 janv. 1987
- Radié
- 31 janv. 1989
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 9/127 (2006.01)B41J 1/24 (2006.01)B41J 25/22 (2006.01)
- Priorité
- SE A8100272 19.01.1981
- Demande PCT
- PCT/SE1982/000012 15.01.1982
- Publication PCT
- WO1982/002516 05.08.1982
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 15 janv. 1987
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1987
Parties
Titulaire
Inventeur
Mattsson, Sten Ingemar
Mörrum, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.