Appareil de galvanoplastie
Brevet suisse · CH659258 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH659258
- Numéro de demande
- CH001396/1984
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 1984
- Publié
- 15 janv. 1987
- Délivré
- 15 janv. 1987
- Radié
- 31 mars 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C25D 1/00 (2006.01)C25D 19/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 nov. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003
- 15 mai 1997
Transféré
- Titulaire
- Osci-Galvano SA, 34, rue des Uttins, 1400 Yverdon → STS Industrie SA, En Budron C7, Le Mont-sur-Lausanne
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
- 15 janv. 1987
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1987
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.