Hohlsturz

Brevet suisse · CH659286 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH659286
Numéro de demande
CH000402/1983
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 1983
Publié
15 janv. 1987
Délivré
15 janv. 1987
Radié
24 janv. 2003
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E06B 9/14 (1985.01)
E04C 3/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 2003

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

  2. 14 avr. 2000

    Transféré

    Titulaire
    ZZ Ziegeleien, Giesshübelstrasse 45, Postfach, 8045 Zürich → ZZ WANCOR, Althardstrasse 5, 8105 Regensdorf

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

  3. 15 janv. 1987

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.