Zahnradpumpe
Brevet suisse · CH659290 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH659290
- Numéro de demande
- CH004164/1982
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 1982
- Publié
- 15 janv. 1987
- Délivré
- 15 janv. 1987
- Radié
- 31 juil. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04C 2/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000
- 15 janv. 1987
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1987
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.