Kondensatfalle

Brevet suisse · CH659316 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH659316
Numéro de demande
CH002978/1982
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 1982
Publié
15 janv. 1987
Délivré
15 janv. 1987
Radié
31 mai 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28B 9/08 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996

  2. 15 janv. 1987

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1987

Parties

Inventeur

Meier, René

Luzern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.