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Brevet suisse · CH659791 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH659791
Numéro de demande
CH002136/1983
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 1983
Publié
27 févr. 1987
Délivré
27 févr. 1987
Radié
30 avr. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24B 49/12 (2006.01)
Priorité
JP A57-78311 12.05.1982
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 27 févr. 1987

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1987

Parties

Inventeur

Shimizu, Masami

Tokorozawa-shi/Saitama-ken, JP

Yoshikawa, Hisao

Tokorozawa-shi/Saitama-ken, JP

Kimura, Sosaku

Tokorozawa-shi/Saitama-ken, JP

Shiba, Kazuo

Tokorozawa-shi/Saitama-ken, JP

Maeno, Fumio

Tokorozawa-shi/Saitama-ken, JP

Fuwa, Shigehiro

Tokorozawa-shi/Saitama-ken, JP

Mihara, Kuniyuki

Tokorozawa-shi/Saitama-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.